Mesdames, Messieurs les Membres du Comité d’Entreprise,
Madame, Messieurs les Représentants Syndicaux auprès du C.E
Madame, Messieurs les Délégués Syndicaux Centraux

Ordre du jour
Réunion du Comité d’Entreprise
Du 27 septembre 2017
A partir de 9h
Salle de Formation – 44 Rue de Rémusat

I. Approbation des PV

1. PV du CE du 31 août 2017

II. Information / Consultation.

1. Information sur la dématérialisation du ticket restaurant.

III. Questions des élus

1. Votes CSL
2. Bilan de l’utilisation du CET au 31 12 2016
3. Point sur la trésorerie au 31 08 2016
4. Suite au mail reçu en date du 27 juillet 2017, comment s’articulent le « Code de conduite » de la Société Générale et le Règlement Intérieur de la Banque Courtois ?
5. Pour l’application de l’article 41 de la Convention Collective : Garantie Salariale Individuelle -communication de la date déterminée par la Banque Courtois pour le calcul une fois par an de l’évolution individuelle de la rémunération –communication de la date fixe déterminée pour application de la Garantie Salariale Individuelle –confirmation que la rémunération concernée est bien la Rémunération Contractuelle Annuelle ?
6. A quel type de clientèle correspond le segment « Super Premium » ?
7. Dans le mail adressé par la Direction à l’ensemble des salariés en date du 5 septembre 2017, il est notamment indiqué que la communication du numéro de téléphone personnel servira à « demander aux salariés de ne pas se rendre sur leur lieu de travail ou annuler un déplacement professionnel ». Pouvez-vous nous confirmer qu’il ne servira pas à appeler les salariés pour d’autres motifs.
8. Vote pour mandater un expert pour diagnostiquer et analyser les procédures du CE et l’application des règles de fonctionnement : contrôle des quotients des élus, règles et attribution des voyages et locations.
9. Vote pour mandater un audit de la gestion du Comité d’Entreprise, avec recherche de la confirmation d'informations auprès de tiers, avec évaluation du contrôle interne, avec vérification physique des actifs, avec vérification de l’application des règles de fonctionnement interne votées par les élus et avec recherche systématique d’éventuelles fraudes et/ou détournements.

IV. Points divers