La réunion du Comité Social et Economique se tiendra le 19 décembre 2019 à partir de 9h00 - Salle Occitanie - 33 Rue de Rémusat

Ordre du jour

Vote pour approuver à titre exceptionnel l’enregistrement des débats CSE en raison de la modification de la date.

 Approbation des PV

1. Approbation du PV du CE du 28 novembre 2019

Information / Consultation.

1. Information / Consultation sur les Orientations Stratégiques de l’entreprise et sur leurs conséquences sur l’activité, l’emploi, l’évolution des métiers et des compétences, l’organisation du travail, le recours à la sous-traitance, à l’intérim, à des contrats temporaires et à des stages.
2. Information / Consultation sur le calendrier des jours de fermeture collective (RTTE) pour l’année 2020.
3. Information de la Direction sur la récupération des 48 minutes liées à la journée de solidarité.
4. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial du Patrimoine.
5. Information / Consultation sur un projet d’avenant N°11 à l’accord Mutuelle du 5 octobre 2005.
6. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Bordeaux Métropole
7. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Sud Aquitaine Océan
8. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Pays Tolosan Sud
9. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Toulouse Ville
10. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Garonne Haut Languedoc
11. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Aude Pays Catalan
12. Information / Consultation sur le projet de gestion des automates sur la région Toulousaine.
13. Suite à la consultation sur la Politique Sociale – Rendu d’avis
14. Information sur la campagne EPDI.
15. Présentation d’une application destinée à accueillir les nouveaux arrivants / information sur une application d’aide pour candidater à la Banque Courtois.
16. Information sur le RGPD et le DPO.
17. Calendrier des réunions du CSE et CSSCT pour l’année 2020.

Questions des élus

1. CSL : Votes
2. Point sur la fermeture de l’agence de Canet Plage
3. Les élus souhaitent une confirmation quant aux critères d’éligibilité des renégociations de PIM accordés aux collaborateurs : Quelle taux d’adossement sert de référence ?
4. Désignation et vote de l’Expert-comptable chargé d’assister le CSE en vue de la consultation annuelle sur la situation économique et financière de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2312-17 et L. 2312-25 et L. 2315-88 du Code du Travail
5. Désignation et vote de l’Expert-comptable chargé d’assister le CSE en vue de la consultation annuelle sur la politique sociale de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-17 et L. 2312-26 et L 2315-91 du Code du Travail
6. Point sur les bascules de clients à la Banque à Distance CEM
7. Point sur les relances faites par la DRH concernant la réalisation d’e-learning.
8. Quels sont les engagements entre Oxatis et la Banque Courtois ? Quelles réponses doivent donner les salariés aux clients concernant notre partenaire en RJ ?
9. Calendrier des commissions du CSE pour 2020

Réclamations Individuelles ou Collectives

1. Application Convention Collective : Communication des nombres et montants globaux de l’application de la GSI à la Banque Courtois pour les années 2017,2018 et 2019
2. Application accord mobilité : la Direction fait elle signer un avenant au contrat de travail, à des salariés bénéficiant de primes de mobilité, alors même que cela n’est pas prévu dans l’accord mobilité ?
3. Application accord temps partiel : combien de demandes de temps partiels ont été formulées depuis septembre ?
4. Communication des contrats d’intérim depuis septembre.
5. Absence de chauffage à l’agence de Perpignan Bardou Job depuis plusieurs semaines. Quand et comment ce problème sera résolu ?

Points divers