Le réunion du Comité d’Entreprise se déroulera le 13 décembre 2018 à partir de 9h - Salle Occitanie – 33 Rue de Rémusat

Ordre du jour

Approbation des PV

1. PV du CE du 27 novembre 2018

Information / Consultation.

1. Rendu d’avis suite à la Consultation sur la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi.
2. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif d’exploitation du Groupe Bordeaux Cotes et Coteaux – Agence d’Arcachon, la Teste de Buch, Libourne, Saint André de Cubzac.
3. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif d’exploitation du Groupe Adour Pays Basque – Agence de Bayonne.
4. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif d’exploitation du Groupe Aude Pays Catalan – Agence d’Elne.
5. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif d’exploitation du Groupe Garonne Haut Languedoc – Agence de Montauban Ingres.
6. Information / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif d’exploitation du Groupe Pays Tolosan Sud – Agence de Luchon, Saint Gaudens, Montréjeau.

Questions des élus

1. Désignation et vote de l’expert comptable chargé d’assister le Comité d’Entreprise en vue de la consultation annuelle sur la situation économique et financière de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-35 et L 2323-12 du Code du Travail.
2. Désignation et vote de l’expert comptable chargé d’assister le Comité d’Entreprise en vue de la consultation annuelle sur la politique sociale de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-35 et L 2323-15 du Code du Travail.

Points divers