Mesdames, Messieurs les Membres du Comité d’Entreprise,
Madame, Messieurs les Représentants Syndicaux auprès du C.E
Madame, Messieurs les Délégués Syndicaux Centraux

Ordre du jour
Réunion du Comité d’Entreprise
Du 22 décembre 2016
A partir de 9h
Salle de Formation – 44 Rue de Rémusat

I. Approbation des PV

1. PV du 10 novembre 2016

II. Information / Consultation.

1. Information/Consultation sur le projet d’évolution du dispositif réseau sur le Groupe Toulouse Ville.
2. Information/Consultation sur le projet d’évolution du dispositif réseau sur le Groupe Pays Tolosan Sud.
3. Information/Consultation sur le projet d’évolution de l’organisation et de l’activité de la filière Risques.
4. Information sur le plan de formation : Réalisations 2016 – Orientations 2017.
5. Information sur l’évolution des garanties de la mutuelle en 2017.
6. Information sur la Gestion d’Actifs et l’Epargne Salariale.

III. Questions des élus

1. Désignation et vote de l’expert comptable chargé d’assister le Comité d’Entreprise en vue de la consultation annuelle sur la situation économique et financière de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-35 et L 2323-12 du Code du Travail.
2.  Désignation et vote de l’expert comptable chargé d’assister le Comité d’Entreprise en vue de la consultation annuelle sur la politique sociale de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-35 et L 2323-15 du Code du Travail.
3. CSL : Votes
4. ASL : Votes
5. Information sur le Conseil de Surveillance du 15 décembre 2016
6. Vote d’un module optionnel du logiciel PROWEB

 IV. Points divers